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Droits d'auteurs

DES LIVING BOOKS ABOUT HISTORY


Le projet Living Books about History met en valeur des ressources librement accessible en ligne sur différents thèmes de recherche actuels. Cependant, la situation des droits d’auteur sur le World Wide Web est complexe et pose une série de difficultés.

En effet, les informations disponibles sur le Web sont régies par des régimes juridiques qui varient énormément; les législations nationales, les conditions d’accès aux contenus, les licences d’utilisation ou encore les intentions des auteurs changent d’un contexte à l’autre. Par ailleurs, la réglementation des droits d’auteurs sur internet fait l’objet de tensions globales entre différents acteurs aux intérêts divergents, ce qui ajoute de l’instabilité à une situation déjà complexe. Comment savoir si un texte ou une source en ligne peuvent être utilisés et à quelles conditions ?

Certaines bonnes pratiques permettent de trouver son chemin dans ce dédale. Une des plus connue est l’initiative Creative Commons, qui propose des licences qui autorisent différents types d’utilisation des contenus en ligne, tout en respectant le droit d’auteur. Les licences Creative Commons sont nées dans le cadre du mouvement Open Access, une initiative politique lancée au début des années 2000 pour favoriser la libre circulation des contenus scientifiques sur le Web. Le projet Living Books about History s’inscrit dans ce mouvement et souhaite sensibiliser les chercheurs à la question des droits d’auteurs.

Dans chaque Living Books about History, la rubrique Attribution donne le détail des conditions d’utilisation pour chaque contribution. Les éditrices et les éditeurs ont privilégié, dans la mesure du possible, des contenus dotés de licences Creative Commons. Dans de rares cas, nous avons acheté les droits de reproduction en ligne auprès des éditeurs. Les rubriques Attribution donnent ainsi une idée de la diversité du panorama des droits d’auteurs en ligne.